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Edition spéciale

Un CIR à 37% au lieu de 30%, ça vous branche ?

L’article est sorti avant hier sur Le Cercle du site Les Echos. Il s’intitule « Comment réformer le crédit impôt recherche » et peut ressembler au premier abord à beaucoup d’autres. Car, des articles sur le sujet du CIR, il y en a en veux-tu, en voilà… 

Sauf que celui-ci a quelque chose de nouveau, copieusement spoilé dans mon sujet d’email bien accrocheur… (ma foi, on attrape pas les mouches avec du vinaigre)

Ça coûte 6 milliards d’euros par an, pourrait-on les dépenser autrement ?

Il est communément admis que, bien qu’il coûte cher, le CIR représente une subvention significative (ou vitale, c’est selon) à un peu plus de 24000 entreprises qui n’ont pas nécessairement beaucoup d’autres aides par ailleurs.

Sauf que les 100 bénéficiaires les plus importants récoltent 34 % des 6Mds€ annuels.

Certes ils récoltent à hauteur de dépenses forcément beaucoup plus conséquentes, mais ils ont sans nul doute les reins plus solides que bien des startups/TPE…

Et on peut légitimement se demander s’il ne serait pas intéressant de réfléchir à répartir autrement ces 6Mds. 

Plusieurs pistes de réforme

La première piste consiste à « moduler les taux de subvention en fonction de la taille de l'entreprise, en avantageant les petites. Cela risque de désavantager les entreprises moyennes très innovantes » et les grosses ont également des lobbyistes qui ne devraient pas vraiment se laisser faire…

La seconde serait de modifier le seuil à partir duquel le taux passe de 30 % à 5 % (actuellement, c’est à 100M€). Cette proposition diminue la part des grandes entreprises dans l'enveloppe totale du CIR mais elle ne change rien pour les autres. Si c’était pour agacer les grands groupes, c’est gagné ; pour aider les TPE, c’est raté…

La troisième piste est de s'inspirer de la structure progressive de l'impôt sur le revenu : un taux marginal de subvention qui s'accroît en fonction de l'intensité en R&D de l'entreprise

Exemple :

  • 15% pour les dépenses de R&D comprises entre 0% et 2,5% du CA ;
  • 30 % pour les dépenses comprises entre 2,5% et 5% du CA ;
  • 40% pour les dépenses au-delà de 5% du CA.

D'après les auteurs de l'article, le coût global resterait inchangé. En revanche, le taux marginal de subvention passerait en moyenne de 30 à 37% pour les petites entreprises.

Vous achetez, non ? 

Ça fait un moment que je voulais vous mettre un GIF de Kanye. 😙

Bonne journée à tous, tenez bon avec la chaleur 🔥

Source : Les Echos

Matthieu Valle
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